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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Suisse Constance
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MINCIFLORIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINCIFLORIL
Suisse Constance SA

Numéro de dépôt :
4590875
Date de dépôt :
16/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2029
MINCIFLORIL de Suisse Constance

Présentation de la marque MINCIFLORIL

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2019 par la Société Anonyme (SA) Suisse Constance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINCIFLORIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Suisse Constance domicilié(e) Weinberglistrasse 4 - 6005 - Lucerne - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Suisse Constance SA, Monsieur Andrés Taracido domicilié(e) Weinberglistrasse 4 - 6005 - Lucerne - Suisse.

La marque MINCIFLORIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINCIFLORIL arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.

Suisse Constance a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOSKIN , LABORATOIRE COMPLINOV , ARTHROFLEXIL , SCSF , ARTI COLLAGENE , SCEF , LABORATOIRE COMPLINOV


Suisse Constance SA - Weinberglistrasse 4 - 6005 - Lucerne - Suisse


Suisse Constance SA, Monsieur Andrés Taracido - Weinberglistrasse 4 - 6005 - Lucerne - Suisse


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.